Page 34 - bulletin

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Redevances
applicables
Année 2017
34
| Cozes n°42 - Janvier 2017
Infos
UTILES
Location de 8 habitations légères de loisirs -
Location à la nuitée
Location de 8 habitations légères de loisirs -
Location à la semaine
OISIRS
LOCATION DE 8 HABITATIONS LEGERES DE LOISIRS
ée 2017
Redevances applicables - Année 2017
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
La nuitée
66,00
72,60
55,00
60,50
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
La nuitée
73,00
80,30
60,00
66,00
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Basse et hors saison
1er Janvier au 20 mai 2017
16 septembre au 31 décembre
(chauffage inclus)
ORIGAN - 3 / 4 PLACES - 32 m
²
- Terrasse couverte 16 m
²
équipé pour l'accueil des personnes à mobilité réduite
Libellé des Redevances
Période saisonnière
du 20/05 au 16/09
Basse et hors saison
1er Janvier au 20 mai 2017
16 septembre au 31 décembre
(chauffage inclus)
SÉSAME - 4/ 6 PLACES - 35 m
²
- Terrasse couverte 13 m
²
Libellé des Redevances
Période saisonnière
du 20/05 au 16/09
Basse et hors saison
1er Janvier au 20 mai 2017
16 septembre au 31 décembre
(chauffage inclus)
Libellé des Redevances
Période saisonnière
du 20/05 au 16/09
LOCATION A LA NUITÉE
CANNELLE CONFORT - 4 / 6 PLACES - 30,50 m
²
- Terrasse couverte 12 m
²
La nuitée
60,00
66,00
55,00
60,50
Frais divers pour chaque modèle
Caution Locative
462,00
Versement arrhes
25%
Caution ménage
49,50
Frais d'annulation
- en cas d'annulation jusqu'à 90 jours avant la date d'arrivée : 15 % du montant total de la réservation.
- en cas d'annulation tardive ou de non-présentation : 25 % du montant total de la réservation.
19 mai 2016.
Tableau annexé à la délibération du 19 mai 2016.
LE MAIRE,
Certifié exécutoire :
Reçu en S/s-Préfecture de Saintes, le
30/05/2016
Affiché en Mairie de Cozes, le
20/05/2016.
LE MAIRE,
LOCATION DE 8 HABITATIONS LEGERES DE LOISIRS
Redevances applicables - Année 2017
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Forfait hebdomadaire
du samedi 17 h au samedi suivant 10 h
468,18
515,00
412,00
453,20
325,50
358,05
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Forfait hebdomadaire
du samedi 17 h au samedi suivant 10 h
520,00
572,00
432,60
475,86
336,00
369,60
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 10 %
Coût ttc
ORIGAN - 3 / 4 PLACES - 32 m
²
- Terrasse couverte 16 m
²
équipé pour l'accueil des personnes à mobilité réduite
Libellé des Redevances
Période saisonnière
du 08/07 au 26/08
Hors saison
du 20/05 au 08/07
et du 26/08 au 16/09
Basse saison
du 01/01/2017 au 20/05
et du 16/09 au 06/01/2018
(chauffage inclus)
SÉSAME - 4/ 6 PLACES - 35 m
²
- Terrasse couverte 13 m
²
Libellé des Redevances
Période saisonnière
du 08/07 au 26/08
Hors saison
du 20/05 au 08/07
et du 26/08 au 16/09
Basse saison
du 01/01/2017 au 20/05
et du 16/09 au 06/01/2018
(chauffage inclus)
Libellé des Redevances
Période saisonnière
du 08/07 au 26/08
Hors saison
du 20/05 au 08/07
et du 26/08 au 16/09
Basse saison
du 01/01/2017 au 20/05
et du 16/09 au 06/01/2018
(ch uffage inclus)
LOCATION A LA SEMAINE
CANNELLE CONFORT - 4 / 6 PLACES - 30,50 m
²
- Terrasse couverte 12 m
²
Forfait hebdomadaire
du samedi 17 h au samedi suivant 10 h
416,36
458,00
360,50
396,55
273,00
300,30
Frais divers pour chaque modèle
Caution Locative
462,00
Versement arrhes
25%
Caution ménage
49,50
Frais d'annulation
Forfait hebdomadaire
du samedi 17 h au samedi suivant 10 h
416,36
458,00
360,50
396,55
273,00
300,30
Frais divers pour chaque modèle
Caution Locative
462,00
Versement arrhes
25%
Caution ménage
49,50
Frais d'annulation
- en cas d'annulation jusqu'à 90 jours avant la date d'arrivée : 15 % du montant total de la réservation.
- en cas d'annulation tardive ou de non-présentation : 25 % du montant total de la réservation.
Forfait hebdomadaire
du samedi 17 h au samedi suivant 10 h
416,36
458,00
360,50
396,55
273,00
300,30
Frais divers pour chaque modèle
Caution Locative
462,00
Versement arrhes
25%
Caution ménage
49,50
Frais d'annulation
- en cas d'annulation jusqu'à 90 jours avant la date d'arrivée : 15 % du montant total de la réservation.
- en cas d'annulation tardive ou de non-présentation : 25 % du montant total de la réservation.
Tableau annexé à la délibération du 19 mai 2016.
LE MAIRE,
Certifié exécutoire :
Reçu en S/s-Préfecture de Saintes, le
30/05/2016