Page 30 - bulletin

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Infos utiles
C
Ville de
OZES
Entre Terre
et Estuaire
LIBELLÉ
COZES
HORS COZES
Associations
150
400
Particuliers
300
425
Location 2 jours
500
800
Option cuisine
150
200
Option lave-vaisselle
60
100
Action Commerciale 1/2 journée
250
470
Action Commerciale 1 journée
500
850
Action commerciale journée supplémentaire
250
470
Acompte (occupation des locaux)
30%
30%
Caution (occupation des locaux)
50%
50%
Caution Ecran de Cinéma
4 000
4 000
LIBELLÉ
COZES
HORS COZES
Associations (1 journée)
80
200
Particuliers ( journée)
80
200
Particuliers (1 journée)
150
350
Location 2 jours
250
550
Action Commerciale journée
150
300
Action Commerciale 1 journée
250
550
Action commerciale journée supplémentaire
150
300
Acompte (occupation des locaux)
30%
30%
Caution (occupation des locaux)
50%
50%
LIBELLÉ
COZES
HORS COZES
Associations
50
120
Particuliers
100
170
Action Commerciale
150
230
Acompte
30%
30%
Caution
100%
100%
Utilisation du matériel de la sonorisation pour conférence (prix forfaitaire)
50
Hall - Entrée - Perron (prix forfaitaire)
50
Utilisation d'une demi-journée supplémentaire
50
SALLE DES FÊTES
SALLE DU 1er ÉTAGE
PETITE SALLE DU 1er ÉTAGE
DIVERS
COMPLEXE DE SORLUT
- PARTICIPATION AUX FRAIS D’UTILISATION
REDEVANCES APPLICABLES AU 1
ER
JANVIER 2013
Concession Simple (3 m )
183,00
Concession Double (6 m )
324,00
au cours d'un creusement
47,00
un nettoyage
35,00
Concession d'une case (30 ans)
879,00
Concession d'une case (10 ans)
439,00
Ouverture et Fermeture d'une case
(acte soumis à autorisation municipale, et devant être effectuée par un
professionnel habilité).
Montant unitaire
23,00
VACATIONS FUNÉRAIRES
pp
j
VENTE DE CONCESSIONS TRENTENAIRES
EXHUMATION
ENTRETIEN DES TOMBES
COLUMBARIUM
CIMETIÈRE COMMUNAL
- REDEVANCES APPLICABLES AU 1
ER
JANVIER
2013
30