Page 29 - bulletin

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Infos utiles
Coût h.t
Tva 5,50 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 5,50 %
Coût ttc
Adultes (douches comprises)
2,46
2,60
1,99
2,10
Enfants de moins de 7 ans
1,42
1,50
1,23
1,30
Emplacement
2,61
2,75
2,13
2,25
animal (chien - chat)
0,85
0,90
0,81
0,85
branchement électrique 5 ampères
2,56
2,70
Coût h.t
Tva 19,60 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 19,60 %
Coût ttc
bac glacé
0,96
1,15
lessive (1 dose)
4,18
5,00
perte de matériel appartenant au Camping
20,00
Coût h.t
Tva 5,50 %
Coût ttc
Coût h.t
Tva 5,50 %
Coût ttc
Par jour (n'excédant pas un mois)
9,29
9,80
1,28
1,35
Par mois
22,27
23,50
Période du 01/07 au 31/08
GARAGE MORT "CARAVANE"
Période saisonnière
du 01/06 au 15/09
Période hors saison
Libellé des Redevances
Libellé des Redevances
aucun abattement
aucun abattement
aucun abattement
aucun abattement
Hors saison du 15/04 au 31/05
et du 16/09 au 15/10
Comprenant l'abattement de 20 %
CAMPING MUNICIPAL
- REDEVANCES APPLICABLES AU 1
ER
JANVIER 2012
Qualité de l'exposant
Exposition dans la rue
Exposition sous les
halles
Abonnés
0,48
0,80
Non abonnés
0,92
1,22
Stationnement des véhicules
autour des Halles
Minimum de perception
d'un droit de place
Libellé de la manifestation
Coût de location
Caution
Petite manifestation
20,80
20,80
Moyenne Manifestation
41,60
41,60
Grande Manifestation
104,00
104,00
Exposition et vente en dehors des foires et marchés sur
les places du centre bourg (par véhicule)
83,20
au moins 8 jours
à l'avance
Libellé de la manifestation
Coût de location
Caution
Manifestation Commerciale
organisée dans salle de réunion (centre social ou local jardin
public)
20,80
20,80
Manifestations organisées à l'intérieur de bâtiment
2,55
2,55
Commerçants non sédentaires (Foires et marchés)
Manifestations organisées sur les places du Centre-Bourg
Expositions - Spectacles de plein air - Cirques…
DROIT DE PLACE
- REDEVANCES APPLICABLES AU 1
ER
JANVIER 2012
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